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DOCUMENTATION/Glossaire

Glossaire

Signification des sigles utilisés sur notre site.
ADEME
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
AEC
Association pour l'Expertise des Concessions
AMF
Association des Maires de France
APS
Avant projet sommaire
AU
Autorisation d'Urbanisme
BT
Basse Tension (ligne électrique)
BTA
Basse Tension Aérienne (ligne électrique)
CAF
Caisse d'Allocations Familiales
CBH
Centre-bourg historique
CCAS
Centre Communal d'Action Sociale
CCSPL
Commission Consultative des Services Publics Locaux
CDG
Centre de Gestion
CG
Conseil Général
CGCT
Code Général des Collectivités Territoriales
CNFPT
Centre National de la Fonction Publique Territoriale
Cnté Cnes
Communauté de communes
COD
Collectivité Organisatrice de la Distribution
CQD
Commission Quadripartite Départementale environnement et cadre de vie
CRE
Comission de Régulation de l'Énergie
CU
Certificat d'Urbanisme
DIUO
Dossier d'Intervention Ultérieure sur Ouvrage
EP
Eclairage Public
EPCI
Etablissement Public de Coopération Intercommunale
ENEDIS
Électricité Réseau Distribution de France
FACE
Fonds d'Armortissement des Charges d'Électrification
FCTVA
Fonds de compensation de Taxe sur la Valeur Ajoutée
FNCCR
Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies
FSL
Fonds de Solidarité pour le Logement
HT
Haute Tension (ligne électrique)
HTA
Haute Tension Aérienne (ligne électrique)
PCE
Point de Comptage et d'Estimation (E.D.F.)
PDL
Point de livraison (E.R.D.F.)
PLU
Plan Local d'Urbanisme
POS
Plan d'Occupation des Sols
PVR
Participation pour voirie et réseaux
SADIV
Société d'Aménagement et de Développement d'Ille-et-Vilaine
SIE
Syndicat Intercommunal d'Électrification
SIG
Système d'Information Géographique
SPS
Sécurité et Protection de la Santé
SRU
Solidarité et Rénovation Urbaine (loi)
TPN
Tarif de Première Nécessité
TRV
Tarif Réglementé de Vente
TSS
Tarif Spécial de Solidarité
TST
Travaux Sous Tension
TURPE
Tarif d'Utilisation des Réseaux Publics
UH
Urbanisme et Habitat (loi)
VRD
Voirie et Réseaux Divers
 
 
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