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LE SDE35 /Les instances/Réunions du Bureau et du Comité syndical

Réunions du Bureau et du Comité syndical

Les réunions du Bureau ont en principe lieu toutes les six semaines au siège du SDE35.
Le Comité syndical lui, se réunit en moyenne toutes les six semaines.


Les procès-verbaux des réunions du Bureau et du Comité syndical sont consultable au siège du SDE35.
Il est également possible de consulter un résumé des décisions à la rubrique "Recueil des actes administratifs" de ce site.

Type de réunion : Comité Syndical
Date de réunion : 22/05/2018 à 10 h 30
Lieu : Siège du SDE35
Ordre du jour :

- Désignation d'un secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical du 10 avril 2018

- Finances- Décision modificative n° 3/2018

- Finances - Demandes de dérogations au guide des aides 2018

- Coopération décentralisée - Projets de l'association Téria

- SEM Energies Renouvelables - Statuts

- Marchés publics - Marchés de travaux, maintenance, études et gestion patrimoniale des installations d'éclairage public

- Marchés publics - Acquisition d'un logiciel de gestion des ressources humaines

- Commande publique - Contrat avec la société SVP

- Administration - Protocole d'accord avec M. VAEVIEN

- Ressources humaines - Délibération autorisant le recrutement d'agent contractuel dans les cas prévus à l'article 3 de la loi du 26 janvier 1984

- Ressources humaines - Créations et modification d'emplois

- Ressources humaines - Recours à des agents contractuels - Précisions

- Contrôle de travaux réalisés par le SDE35

- Information des attributions exercées par le bureau par délégation du comité

- Information des attributions exercées par le président par délégation du comité

- Questions et informations diverses


Type de réunion : Bureau Syndical
Date de réunion : 22/05/2018 à 9 h 30
Lieu : Siège du SDE35
Ordre du jour :

- Désignation d'un secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal de la réunion du bureau du 10 avril 2018

- Délibération - Attribution de subventions diverses pour travaux

- Demande de dérogations au guide des aides

- Création de la SEM Energies Renouvelables - Pacte d'actionnaires - choix du nom

- Préparation de la réunion du comité syndical du jour

- Questions et informations diverses