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LE SDE35 /Les instances/Réunions du Bureau et du Comité syndical

Réunions du Bureau et du Comité syndical

Les réunions du Bureau ont en principe lieu toutes les six semaines au siège du SDE35.
Le Comité syndical lui, se réunit en moyenne toutes les six semaines.


Les procès-verbaux des réunions du Bureau et du Comité syndical sont consultable au siège du SDE35.
Il est également possible de consulter un résumé des décisions à la rubrique "Recueil des actes administratifs" de ce site.

Type de réunion : Bureau Syndical
Date de réunion : 27/02/2018 à 9 h 30
Lieu : Siège du SDE35
Ordre du jour :

- Désignation d'un secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal de la réunion du bureau syndical du 30/01/2018

- Attribution de subventions diverses pour travaux

- Présentation de la demande de subvention d'Energy cities

- Questions diverses


Type de réunion : Comité Syndical
Date de réunion : 27/02/2018 à 10 h 30
Lieu : Siège du SDE35
Ordre du jour :

- Désignation d'un secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical du 30/01/2018

- Finances - Compte administratif 2017

- Finances - Compte de gestion 2017

- Finances -Affectation du résultat 2017

- Finances - Budget primitif 2018

- Ressources humaines - Créations d'emplois

- Finances - Décision modificative n° 1/2018

- Finances - Guide des aides 2018 - Dispositions relatives à la convention de gestion de l'éclairage pour 9 communes de la Métropole rennaise

- Finances - Subvention du Fonds de Solidarité Logement pour 2018

- Contrôle concession - Restitution du contrôle mutualisé à l'échelle du PEBreizh

- IRVE - Transfert de la compétence par Rennes Métropole et lancement d'un schéma directeur pour la mobilité décarbonnée dans le cadre du "Territoire d'Innovation de Grande Ambition"

- IRVE - Exploitation - Groupement de commande avec les SDE 22 et 29

- Mobilité électrique - Adhésion à AVERE Ouest

- Energie - Cpnvention de partenariat avec l'ALEC du Pays de Rennes

- Commande publique - Accor-cadre de prestation de communication

- Commande publique - Accord-cadre de prestation d'impression

- Commande publique - Groupement de commandes avec le CDG35 et le CNFPT pour l'entretien des locaux

- Information des attributions exercées par le bureau par délégation du comité

- Information des attributions exercées par le président par délégation du comité

- Questions diverses